L’acquisition d’une piscine est synonyme de plaisir, de soleil et de loisirs, mais elle ne se fait pas à la légère. Il est un aspect à ne pas négliger dès lors que l’équipement est là. Il importe qu’il soit bien assuré, car les dommages ne sont pas tous automatiquement pris en charge par l’assurance bâtiment ou l’assurance ménage.
En souscrivant les bonnes assurances, vous pourrez profiter de votre piscine en toute sérénité, sachant que les dommages y afférents seront couverts.
Quand la piscine fait partie intégrante de l’inventaire de ménage
Si vous installez une piscine ou un jacuzzi qui ne sont pas ancrés dans le sol, les dommages y afférents (p. ex. à la suite d’une tempête) sont couverts par votre assurance ménage. N’oubliez pas que la somme d’assurance de votre inventaire du ménage devra éventuellement être adaptée à la suite de cette acquisition, afin d’éviter toute sous-assurance, faute de quoi vous vous exposeriez à des réductions de prestations en cas de sinistre.
Les piscines fixes requièrent une assurance complémentaire
La couverture complémentaire selon les dénominations des assureurs, telles que « Aménagement extérieurs » (Vaudoise), « Dommages aux alentours » (AXA), «Constructions immobilières » (Generali) et « Installations immobilières » (Zurich, Allianz Suisse et Bâloise), vous permet d’inclure un bassin ancré (p. ex. piscine) dans le sol dans votre assurance bâtiment. Grâce à cette couverture complémentaire, votre équipement sera assuré à la valeur à neuf contre l’incendie et les événements naturels tels que les tempêtes ou même suite à la grêle (comme p. ex. la couverture de piscine dont la valeur peut avoir son importance selon la matière et sa surface) ainsi que lors d’un dégât d’eaux (comme p. ex. rupture d’une conduite reliée à votre piscine).
Quand l’assurance responsabilité civile entre-t-elle en jeu en cas de sinistre ?
En cas d’utilisation correcte de la piscine, il ne doit normalement pas y avoir de danger. Après la construction ou l’installation du bassin, le propriétaire est donc responsable, selon l’article 58 CO, de son entretien, qui comprend notamment le filtrage régulier de l’eau ou l’élimination des feuilles et des algues. Si un dommage est causé à un tiers, c’est l’assurance responsabilité civile du propriétaire du bassin qui doit le prendre en charge. Le seul moyen pour lui de s’exonérer de sa responsabilité est de prouver que c’est la victime qui est responsable de la cause de l’accident.
Il est donc très important que le propriétaire procède avec son pisciniste à un entretien régulier de l’installation tant au niveau :
- de l’étanchéité
- des installations électriques existantes
- du nettoyage du bassin et ses périphériques
- du système hydraulique et de filtration
- d’ouverture de bassin et d’hivernage
- de la lutte contre le calcaire
- du remplacement des pièces usées
- de l’installation technique
Un panneau « Baignade interdite » ne suffit pas :
Un panneau portant la mention «Baignade interdite» suffit rarement à s’exonérer de sa responsabilité. Le propriétaire doit prendre toutes les précautions et mesures nécessaires pour qu’aucun danger n’émane de sa piscine lorsqu’elle est utilisée conformément à l’usage auquel elle est destinée. On ne peut notamment pas attendre d’un enfant qu’il se comporte de manière prudente et responsable. Aussi est-il indiqué de clôturer son bassin et de fermer la porte à clé ou de le couvrir en cas d’absence.